Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHERY TRAP
LAPORTE BALL TRAP, SA

Numéro de dépôt :
3699637
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/12/2019
ARCHERY TRAP de LAPORTE BALL TRAP

Présentation de la marque ARCHERY TRAP

Déposée le 18 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LAPORTE BALL TRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ARCHERY TRAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPORTE BALL TRAP domicilié(e) 357 Allée du Val de Pome - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 039 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHERY TRAP est expirée depuis le 18 décembre 2019.

LAPORTE BALL TRAP a également déposé les autres marques suivantes : BATTUE , FLASH , BOW TRAP


LAPORTE BALL TRAP, SA - 357 Allée du Val de Pome - 06410 - BIOT - France - SIREN 325039832


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 12 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523658 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-12

Appareils pour le lancement de cibles ; cibles en matières plastiques ; matériel pour le tir à l'arc.